P.L.U

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Documents du Plan Local d’Urbanisme approuvé le 21 février 2018 et exécutoire depuis mars 2018

10-18 délibération approuvant le plu

Sommaire

Rapport de présentation Vol 1

Rapport de présentation Vol 2

Rapport de présentation Vol 3

Rapport de présentation Vol 4

Rapport de présentation Vol 5

Rapport de présentation Vol 6

200 Projet d’aménagement et de développement durable

300 Orientation d’aménagement et de programmation

411 Règlement PLU

Annexes au règlement Vol 1

Annexes au règlement Vol 2

Annexes au règlement Vol 3 

Annexes au règlement Vol 4

Annexes au règlement Vol 5

413 Emplacements réservés

414 Bâtiments et patrimoine identifiés

415 Secteurs de mixité sociale

421 Plan centre

422 Plan Nord

423 Plan Sud

424 Alimentation eau potable

425 Assainissement collectif

426 Servitudes d’utilité publique

Plan canaux

428 RG PG FONTAINES PLU

429 RG PG INONDATION

Annexes générales Vol 1

Annexes générales Vol 2

Annexes générales Vol 3

Annexes générales Vol 4

Annexes générales Vol 5

Annexes générales Vol 6

Annexes générales Vol 7

Annexes générales Vol 8

1. NOTE EXPLICATIVE PRISE EN COMPTE RISQUE INONDATION

2. Carte de l’état définition Aléa

3. Arrêté Préfectoral prescrivant le PPRI

4. Avis état sur le projet PLU arrêté

Le dossier du Plan Local d’Urbanisme est aussi consultable en Mairie.

 

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Ici le Règlement Départemental de défense extérieur contre l’incendie