Règlement Intérieur de la Bibliothèque Municipale
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La Bibliothèque Municipale est un service public destiné à toute la population. Elle contribue
aux loisirs, à la culture, à l’information, à la formation et à la documentation du public.
1 – CONSULTATION SUR PLACE
• L’accès et la consultation sur place des documents sont ouverts à tous, gratuitement,
et ne nécessitent pas d’inscription.
• Certains documents sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place;
ils font alors l’objet d’une signalisation particulière.
11 – INSCRIPTION A TITRE INDIVIDUEL
• Pour s’inscrire, l’usager doit présenter une pièce d’identité (carte nationale d’identité,
permis de conduire, carte d’étudiant…), un justificatif d’adresse (quittance de loyer,
facture de téléphone ou d’électricité … ) datant de moins de 3 mois.
• L’usager mineur doit présenter obligatoirement une autorisation des parents.
• Une carte d’emprunteur sera alors remise à l’usager lors de sa première inscription,
valable pour un an. Tout changement de domicile doit être immédiatement signalé.
• L’emprunt de document à titre individuel est soumis à une inscription renouvelable
chaque année, de date en date.
Ill- PRET A DOMICILE
• Le prêt est consenti gratuitement, à titre individuel et sous la responsabilité de
l’emprunteur.
• Le nombre de documents empruntables par support et la durée des prêts sont
précisés lors de l’inscription et figurent en annexe de ce règlement.
• En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la bibliothèque se
réserve le droit de prendre toutes dispositions pour assurer le retour desdits
documents (rappels écrits ou téléphoniques, suspension du droit de prêt).
• En cas de perte ou de détérioration d’un document issue de la Médiathèque
Départementale du Var, l’emprunteur doit assurer son remplacement ou le
remboursement de sa valeur.
IV- INSCRIPTION A TITRE COLLECTIF
• Une carte d’emprunteur est remise à un responsable désigné par sa collectivité.
• Les conditions d’inscription sont identiques à celles exigées pour l’inscription
individuelle.
Peuvent s’inscrire au titre de collectivité et sur justificatif: établissements scolaires, assistantes
maternelle, établissements de santé, maisons de retraite, centres de loisirs, crèches.
V – DROITS ATTACHES AUX DOCUMENTS
La Bibliothèque de Besse sur Issole respecte la législation en vigueur sur la reproduction des
documents et celle relative aux droits d’auteurs.
Aussi elle dégage sa responsabilité de toute infraction aux règles énoncées ci-dessous.
Les auditions ou visionnements des documents multimédias sont exclusivement réservés à
un usage personnel dans le cadre familial ou privé (Cercle de famille).
La reproduction partielle des documents écrits n’est tolérée que pour un usage strictement
personnel.
La reproduction partielle ou totale des documents sonores et multimédia {vidéos, cédéroms)
est formellement interdite.
VI – COMPORTEMENT DES USAGERS
• Les lecteurs sont tenus de respecter le calme à l’intérieur des locaux afin de respecter la
tranquillité et le travail d’autrui.
• Il est interdit de fumer, manger et d’utiliser un téléphone portable dans les locaux de la
bibliothèque, sauf animation expressément organisée par le(s) bibliothécaire(s).
• Les animaux ne sont pas admis, exception faite pour les chiens d’usagers handicapés.
• Les enfants sont, dans les locaux, sous la responsabilité de leurs parents. Le personnel de la
bibliothèque les accueille, les conseille mais ne peut en aucun cas les garder.
VII-APPLICATION DU REGLEMENT
• Tout usager s’engage à se conformer au présent règlement.
• Des infractions graves ou négligences répétées peuvent entraîner la suppression
temporaire ou définitive du droit de prêt, voire de l’accès à la bibliothèque.
• Le personnel de la bibliothèque est chargé de l’application du présent règlement dont un
exemplaire est remis à l’usager lors de son inscription, un autre exemplaire étant affiché en
permanence dans les locaux.
