Ville de Besse-sur-Issole

Mentions légales

Mentions légales

Site officiel de la Ville de Besse sur Issole

Le site www.besse-sur-issole.fr est la propriété de la Ville de Besse sur Issole 83890.

Mairie de Besse sur Issole

15, Bd Paul Bert

83890 Besse sur Issole

Tél : 04.94.69.70.04

mairie.besse@wanadoo.fr


Directeur de publication : Eric COLLIN, Maire de Besse sur Issole

Responsable éditorial : Service communication

Réalisation et hébergement du site :

Jean-Luc Planat Informatique
Quartier Pecaussier
83890 Besse sur Issole
Téléphone : 06.51.06.71.22

Site hébergé sur OVH (https://www.ovh.com/)

Contenu du site

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site ou de son contenu (photos, documents…) constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles

Plusieurs formulaires sont disponibles sur le site www.besse-sur-issole.fr permettant aux utilisateurs de contacter la mairie ou de faire une demande d’acte. En accord avec le Règlement Général sur la Protection des Données, les informations recueillies sur ces formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé destiné uniquement à des fins propres à la Mairie de Besse sur Issole, afin de lui permettre notamment de répondre aux administrés et d’instruire les demandes dématérialisées.

Elles ne font en aucun cas l’objet d’une cession à des tiers. Le traitement automatisé de ces données est nécessaire pour faire aboutir votre demande par voie électronique. Si vous ne souhaitez pas communiquer vos données personnelles votre démarche devra être effectuée par un autre canal (en vous rendant physiquement à La Mairie, ou en appelant le 04.94.69.70.04).

 

Elles sont conservées pendant 5 ans et sont destinées uniquement à un usage interne.

En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 n°78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations enregistrées sont réservées à l’usage de la Mairie de Besse sur Issole et ne seront en aucun cas diffuser à des tiers.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateurs du site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou d’opposition.

Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par email à 

mairie.besse@wanadoo.fr

ou par courrier :

Mairie de Besse

15, Bd Paul Bert

83890 Besse sur Issole

 

Gestion des cookies

Certaines fonctionnalités du site www.besse-sur-issole.fr s’appuient sur des services proposés par des applications tierces, notamment pour le partage sur les réseaux sociaux ou les mesures d’audience. Ces services déposent sur votre ordinateur des cookies afin notamment de tracer votre navigation. Ils ne seront déposés que si vous donnez votre accord. Vous pouvez vous informer sur la nature des cookies déposés, les accepter ou les refuser soit globalement pour l’ensemble du site et l’ensemble des services, soit service par service.

 

Liste des cookies utilisés sur www.besse-sur-issole.fr

  • Cookies de réseaux sociaux (facebook, Twitter et Google+)
  • Services externes (iframes ou services en mode SAAS)
  • Cartes Googlemaps

 

Limite de responsabilité
Mairie de Besse sur Issole
n’offre aucune garantie quant à la fiabilité de l’accès à son site. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dysfonctionnements inhérents au réseau internet et aux éventuels dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce service.

 

Crédit photos
Photothèque de la Mairie de Besse sur Issole
JLP Photographies
Fotolia

 

Propriété intellectuelle
Les textes, images et illustrations présentes sur ce site sont la propriété de leurs auteurs. Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d’enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de la Mairie de Besse sur Issole et l’auteur.