P.L.U

  

posPlan Local d’Urbanisme 

Le projet du Plan Local d’Urbanisme de la Commune a été arrêté par le Conseil Municipal le 27 mars 2017.

Une enquête publique sera ouverte à partir du mois de septembre pendant laquelle vous pourrez faire part de vos remarques ou rencontrer le Commissaire Enquêteur. (Les dates précises seront communiquées ultérieurement) 

Dès maintenant vous pouvez vous exprimer par courriel avec accusé de réception sur l’adresse dédiée à cet effet:a

plu.besse@orange.fr

Vos remarques seront consignées au registre prévu à cet effet et transmises au Commissaire Enquêteur.

Avis d’enquête publique ici

 

 

Compte rendu de réunion Vol 2

Compte rendu de réunion Vol 3

Compte rendu de réunion Vol 4

Compte rendu de réunion Vol 5

Compte rendu de réunion Vol 6

Compte rendu de réunion Vol 7

Délibération – Mise en révision du PLU

Délibération – sur le projet d’aménagement et développement durable

Délibération – Second débat sur le projet d’aménagement et développement durable

Délibération sur le PLU

Affiche

Arrêté prescrivant l’enquête publique relative à l’Elaboration du PLU

Décision du Tribunal

Parution Presse « Marseillaise »

Parution Presse « Var Matin »

Courrier à la Chambre d’agriculture du Var

Courrier à la CCCV

Courrier au Conseil départemental du Var

Courrier à la Préfecture du Var

 

 

 

 

 

 

                                    

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le dossier du Plan Local d’Urbanisme est aussi consultable en Mairie.

 

7n2vugd6

Ici le Règlement Départemental de défense extérieur contre l’incendie